Quelque soit le domaine considéré, chaque contrat contient des clauses spécifiques qu'il est essentiel de bien connaître, en fonction de l'activité considérée.
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Notre Cabinet accompagne ses clients dans la rédaction de leurs contrats, dans la compréhension des contrats soumis à leur signature ainsi que lors de contentieux issus de leurs relations contractuelles.
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Rédaction de Contrats commerciaux
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Rédaction des conditions générales de vente / d’achat
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Protocoles d’accords transactionnels
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Conseil pour les contrats de franchise
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Contrat de prestation de service
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Suivi et rupture de relations commerciales
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En fonction du régime juridique des clauses contractuelles, précisé par la loi et forgé par la jurisprudence, notre Cabinet accompagnera les entreprises et les particuliers dans l'hypothèse d'un contentieux sur l'exécution ou l'interprétation de ces clauses, en privilégiant la recherche d'une solution amiable.
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Notre Cabinet proposera les outils juridiques adaptés, qu'il s'agisse de répondre au besoin de sécurité juridique ou d'assurer la défense de vos intérêts particuliers.